1. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de la société « MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES REBEIX » . Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de la société   « MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES REBEIX » , est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.

La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

2. DROIT À L’IMAGE

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n’est cédée à un tiers.

 

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’informations via les formulaires présents sur ce site. Ces données sont exclusivement collectées pour un usage interne par la société  « MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES REBEIX »  : transmission des informations demandées ou gestion de l’envoi de la lettre d’information.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Pour l’exercer, adressez-vous à la société YADACOM aux coordonnées suivantes :

YADACOM
19 Avenue Neil Armstrong
33700 Mérignac -France

Tél : +33 (0)5 57 29 49 05
Fax : +33 (0)9 70 62 49 30

ÉDITEUR

https://www.assurance-mutuelle-poitiers-agen.com/ est édité par

MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES REBEIX
151 BOULEVARD CARNOT
47000 AGEN

CRÉATEUR

Yadacom,
19 Avenue Neil Armstrong
33700 Mérignac
05 57 29 49 05
www.yadacom.fr

HÉBERGEMENT

Magic Online

Siège social : 130-134 avenue du Président Wilson 93512 Montreuil sous Bois Cedex – France
Tél. : 08 11 445 445
Web : www.hegerys.com
SAS au capital de 102 840 €
RCS Bobigny B 378 499 073
N° SIRET : 378 499 073 00047
Code APE : 6110Z

CRÉDIT PHOTOS

Fotolia tous droits réservés.